France Cadastre
A propos de Fresne-le-Plan
Code postal : 76520Code INSEE : 76285
Région : Normandie (Haute Normandie)
Département : Seine Maritime
Mairie de Fresne-le-Plan
34, chemin des Pâtis76520 Fresne-le-Plan
+33 2 35 79 02 17
Contacter la mairie
Géomètres à Fresne-le-Plan
SARL GE36076230 BOIS GUILLAUME
SELARL EUCLYD-EUROTOP GEOMETRES-EXPERTS
76000 ROUEN
Les derniers Permis de Construire à Fresne-le-Plan Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZL42 ZL42 ZL41 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 157 m² | Rue des Pigeonniers |
| A777 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 121 m² | rue des Marronniers |
| ZD3 | Permis de construire | 2022 | PRI | 330 m² | rue des Marronniers |
| C440 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 182 m² | Rue du Val Ramier |
| A775 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 149 m² | 1 Rue des Perais |
| B352 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 120 m² | rue du val ramier |
| C441 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 179 m² | Rue du Val Ramier |
| A774 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 41 m² | 1 rue des Perais |
| ZD99 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 160 m² | 287 rue des Perais |
| ZK36 ZK37 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 215 m² | rue des 3 cornets-chemin d |
Consultez le cadastre de Fresne-le-Plan grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Fresne-le-Plan vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fresne-le-Plan et ses alentours. Le relevé cadastral de Fresne-le-Plan vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fresne-le-Plan vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fresne-le-Plan ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fresne-le-Plan
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fresne-le-Plan, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fresne-le-Plan à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Fresne-le-Plan au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fresne-le-Plan. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fresne-le-Plan dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...