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La commune de Fontaine-lès-Clerval dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Fontaine-lès-Clerval : Gondenans-Montby - L'Hôpital-Saint-Lieffroy - Santoche - Clerval - Viéthorey - Soye

A propos de Fontaine-lès-Clerval

Code postal : 25340
Code INSEE : 25246
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Fontaine-lès-Clerval

14, rue Principale
25340 Fontaine-lès-Clerval
+33 3 81 93 82 90
Contacter la mairie

Géomètres à Fontaine-lès-Clerval

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Fontaine-lès-Clerval Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
D648 Permis de construire 2023 Particuliers 98 m² EN BAGEOLE
ZA49 Permis de construire 2021 Particuliers 84 m² 9001 SOUS LA COTE
D285 D286 D287 Permis de construire 2021 Particuliers 0 m² 16 RUE DE L'EGLISE
ZK5 Permis de construire 2018 Particuliers 132 m² 2 RUE DES PLANCHES
D61 Permis de construire 2017 Particuliers 109 m² AU VILLAGE
ZI97 Permis de construire 2016 Particuliers 151 m² rue du Mont Champs Brayer
ZA51 ZA50 Permis de construire 2016 Particuliers 44 m² 2 Sous la Cote
D307 D306 Permis de construire 2014 Particuliers 110 m² 7 RUE PRINCIPALE
ZI616 ZI614 ZI612 Permis de construire 2013 Particuliers 134 m² rue Principale
ZI90 Permis de construire 2013 Particuliers 166 m² RUE sur le Mont

Consultez le cadastre de Fontaine-lès-Clerval grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fontaine-lès-Clerval vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fontaine-lès-Clerval et ses alentours. Le relevé cadastral de Fontaine-lès-Clerval vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fontaine-lès-Clerval vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fontaine-lès-Clerval ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontaine-lès-Clerval

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontaine-lès-Clerval, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fontaine-lès-Clerval à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fontaine-lès-Clerval au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fontaine-lès-Clerval. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fontaine-lès-Clerval dans tous les formats désirés.

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