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La commune de La Chaux-en-Bresse est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de La Chaux-en-Bresse : Bois-de-Gand - Chaumergy - Francheville - Recanoz - Beauvernois - Le Villey

A propos de La Chaux-en-Bresse

Code postal : 39230
Code INSEE : 39132
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de La Chaux-en-Bresse

Route de la Mairie
39230 La Chaux-en-Bresse
+33 3 84 48 65 22
Contacter la mairie

Géomètres à La Chaux-en-Bresse

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les derniers Permis de Construire à La Chaux-en-Bresse Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC15 ZC14 Permis de construire 2017 Particuliers 95 m² 873 RTE bu Bas de la Chaux
Permis de construire 2013 Particuliers 162 m² RTE de Froideville Champ Gaudin - ZC n 147

Consultez le cadastre de La Chaux-en-Bresse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Chaux-en-Bresse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Chaux-en-Bresse et ses alentours. Le relevé cadastral de La Chaux-en-Bresse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Chaux-en-Bresse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Chaux-en-Bresse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chaux-en-Bresse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chaux-en-Bresse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Chaux-en-Bresse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Chaux-en-Bresse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Chaux-en-Bresse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Chaux-en-Bresse dans tous les formats désirés.

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