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La commune de Charbonnières-les-Sapins dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Charbonnières-les-Sapins

Code postal : 25620
Code INSEE : 25123
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Étalans

3, rue des Granges
25580 Étalans
+33 3 81 59 21 17
Contacter la mairie

Géomètres à Charbonnières-les-Sapins

SARL Cabinet COQUARD - BS (VALDAHON)
2 bis rue de la Piscine
25800 VALDAHON
à 6,8 km de Charbonnières-les-Sapins

SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
6 Quai Henri Bugnet
25000 BESANCON
à 19,5 km de Charbonnières-les-Sapins

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Charbonnières-les-Sapins

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Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AB163 Permis de construire 2016-10-25 25/10/2016 240 m² 5 RUE PRINCIPALE CHARBONNIERES-LES-SAPINS 25620 Détails
ZC64
ZC60
Permis de construire 2015-04-28 28/04/2015 GAEC BEURTHERET
712 m² CHARBONNIERES-LES-SAPINS 25620 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Charbonnières-les-Sapins Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
Radon
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat0

Consultez le cadastre de Charbonnières-les-Sapins grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Charbonnières-les-Sapins vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Charbonnières-les-Sapins et ses alentours. Le relevé cadastral de Charbonnières-les-Sapins vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Charbonnières-les-Sapins vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Charbonnières-les-Sapins ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charbonnières-les-Sapins

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charbonnières-les-Sapins, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Charbonnières-les-Sapins à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Charbonnières-les-Sapins au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Charbonnières-les-Sapins. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Charbonnières-les-Sapins dans tous les formats désirés.

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