Plan du cadastre de la ville de Bourg-sous-Châtelet

A propos de Bourg-sous-Châtelet

Code postal : 90110
Code INSEE : 90016
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Bourg-sous-Châtelet

15, rue de la Forêt
90110 Bourg-sous-Châtelet
+33 3 84 23 00 73
Contacter la mairie

SDIF Belfort

90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Bourg-sous-Châtelet

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT &nbspCEDEX

Les dernières autorisations d'urbanisme à Bourg-sous-Châtelet

Voir toutes les autorisations

Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
B379	Permis de construire	2025-03-27 27/03/2025	125 m²	8 BIS RUE DE LA FORET BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails
B39	Permis de construire	2023-12-21 21/12/2023	48 m²	RUE DE LA FORET BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails
A157	Permis de construire	2023-08-28 28/08/2023	129 m²	13 BI RUE DE LA FORET BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails
B49 B50	Permis de construire	2023-03-09 09/03/2023	65 m²	24 RUE DE LA FORET BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails
B373	Permis de construire	2022-10-27 27/10/2022	95 m²	2 BIS RUE DE LA FORET BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails
B138	Permis de construire	2019-11-28 28/11/2019	20 m²	14 ROUTE DE BOURG SOUS CHATEL ROSERAIE DU CHATELET BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails
B330P B562P B332P	Permis de construire	2016-05-26 26/05/2016	109 m²	RUE D ANJOUTEY BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
B4 B3 B5	Déclaration préalable	2022-12-22 22/12/2022		14 m²	LA ROSERAIE BOURG-SOUS-CHATELET 90110	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Bourg-sous-Châtelet Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 3

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs1

ICPE0

Arrêtés CatNat3

Consultez le cadastre de Bourg-sous-Châtelet grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bourg-sous-Châtelet vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bourg-sous-Châtelet et ses alentours. Le relevé cadastral de Bourg-sous-Châtelet vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bourg-sous-Châtelet vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bourg-sous-Châtelet ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bourg-sous-Châtelet

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bourg-sous-Châtelet, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bourg-sous-Châtelet à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bourg-sous-Châtelet au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bourg-sous-Châtelet. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bourg-sous-Châtelet dans tous les formats désirés.