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La commune de Bavilliers dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bavilliers : Argiésans - Urcerey - Essert - Danjoutin - Botans - Buc

A propos de Bavilliers

Code postal : 90850
Code INSEE : 90008
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Bavilliers

38, Grande rue François-Mitterrand
90800 Bavilliers
+33 3 84 57 38 88
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Bavilliers

Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT

Les derniers Permis de Construire à Bavilliers Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AK297 Permis de construire 2023 NEOLIA 0 m² 2 passage Maurice Henry
AB14 Permis de construire 2023 Particuliers 133 m² au Carre Charmail
AH28 AH29 AH30 Permis de construire 2022 IMHOTEP 8 m² 26 rue de la Charmeuse
AD176 Permis de construire 2022 SCI ERASM 236 m² rue de Belfort
ZA288 Permis de construire 2022 Bailleurs sociaux SAI 136 m² 6 Impasse des Pinsons
AH250 AH251 AH252 Permis de construire 2022 Particuliers 149 m² 19 Rue Alfred Engel
AK714 Permis de construire 2022 DU VILLIERS 3727 m² Rue Jacques Pignot
AE370 Permis de construire 2022 Particuliers 105 m² rue Cuvier
AL192 AL191 Permis de construire 2021 Particuliers 148 m² 28 rue d'Urcerey
AK297 Permis de construire 2021 NEOLIA 0 m² 2 passage Maurice Henry

Consultez le cadastre de Bavilliers grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bavilliers vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bavilliers et ses alentours. Le relevé cadastral de Bavilliers vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bavilliers vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bavilliers ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bavilliers

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bavilliers, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bavilliers à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bavilliers au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bavilliers. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bavilliers dans tous les formats désirés.

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