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La commune de Arcey dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Arcey

Code postal : 25750
Code INSEE : 25022
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Arcey

6, rue des Lilas
25750 Arcey
+33 3 81 93 52 49
Contacter la mairie

Géomètres à Arcey

SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Arcey Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZA79 Permis de construire 2023 Particuliers 149 m² 57 Rue de la 5eme DB
ZA605 Permis de construire 2023 Particuliers 119 m² 6 RUE LALANCE
E138 E139 E305 Permis de construire 2022 SCI ou autres supports de programmes de construction 58 m² AU VILLAGE
ZB502 ZB503 ZB505 Permis de construire 2021 Particuliers 197 m² 12 RUE DES PINSONS
ZD269p Permis de construire 2021 Particuliers 125 m² SOUS LA VELLE
ZB500 Permis de construire 2021 Particuliers 144 m² 14 rue des Pinsons
ZI180 ZI181 ZI183 Permis de construire 2021 Particuliers 0 m² 5 RUE DES CHENES
ZB369 Permis de construire 2021 Particuliers 108 m² Rue des Pinsons
ZD393 Permis de construire 2020 Particuliers 175 m² IMPASSE DE LA VELLE
E527 E529 E530 Permis de construire 2020 LA FERME DU BERGER 290 m² 6 RUE DES CHENEVIERES

Consultez le cadastre de Arcey grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arcey vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arcey et ses alentours. Le relevé cadastral de Arcey vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arcey vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arcey ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arcey

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arcey, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arcey à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arcey au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arcey. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arcey dans tous les formats désirés.

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