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La commune de Arc-sous-Cicon dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Arc-sous-Cicon : La Chaux - Aubonne - Passonfontaine - Longemaison - Vanclans - Nods

A propos de Arc-sous-Cicon

Code postal : 25520
Code INSEE : 25025
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Arc-sous-Cicon

1, place de la Mairie
25520 Arc-sous-Cicon
+33 3 81 69 90 54
Contacter la mairie

Géomètres à Arc-sous-Cicon

Cabinet BETTINELLI-GRAPPE Marie-Claire
25500 MORTEAU
Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER

Les derniers Permis de Construire à Arc-sous-Cicon Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
70ZE locaux 2020 0 m²
90ZL locaux 2020 27317 m² 26 RUE des Combes
90ZL locaux 2020 27317 m² 26 RUE des Combes
70ZE locaux 2020 0 m²
124ZH locaux 2018 74049 m² RTE de Gilley

Consultez le cadastre de Arc-sous-Cicon grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-sous-Cicon vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-sous-Cicon et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-sous-Cicon vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-sous-Cicon vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-sous-Cicon ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Cicon

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-sous-Cicon, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-sous-Cicon à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-sous-Cicon au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-sous-Cicon. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-sous-Cicon dans tous les formats désirés.

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