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La commune de Arbouans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Arbouans

Code postal : 25400
Code INSEE : 25020
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Arbouans

18, rue du Stade
25400 Arbouans
+33 3 81 98 19 40
Contacter la mairie

Géomètres à Arbouans

SCP Michel - Laurence FOURNIGUET Géomètres-Experts Associés
25400 AUDINCOURT
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Arbouans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AA399 Permis de construire 2024 Particuliers 110 m² RUE DU STADE
AA394 AA464 Permis de construire 2024 Particuliers 143 m² 19 rue du LA CHAPELLE
AA477 AA480 Permis de construire 2024 Particuliers 131 m² LOTISSEMENT. LE DOMAINE DE
AA424 Permis de construire 2024 Particuliers 148 m² Lot 1 - Le Domaine des Sau
AA416 Permis de construire 2024 Particuliers 149 m² rue du stade
01 AA415 Permis de construire 2024 Particuliers 210 m² rue du stade (LOT 68)
AA403 Permis de construire 2023 Particuliers 110 m² Lotissement Domaine des Sa Lot n_ 41
AA424 Permis de construire 2023 Particuliers 147 m² Lotissement Domaine des Sa lot n_ 5
AA365 AA367 AA435 Permis de construire 2023 Particuliers 147 m² rue du stade Lotissement Domaine des Saules
AA474 AA482 AA484 Permis de construire 2023 Particuliers 136 m² LOTISSEMENT LE DOMAINE DES Lot n_ 28

Consultez le cadastre de Arbouans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arbouans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arbouans et ses alentours. Le relevé cadastral de Arbouans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arbouans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arbouans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arbouans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arbouans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arbouans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arbouans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arbouans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arbouans dans tous les formats désirés.

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