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Permis de construire
N° PC 03952020J0004
Ville de Souvans · 39380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE ADOLPHE BRUNE SOUVANS 39380
Date d'autorisation
13/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 287
Superficie du terrain
1822 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
341 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation13/07/2020

👤Demandeur

Code postal39380
LocalitéMONT-SOUS-VAUDREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneSouvans (39520)
Code postal39380
AdresseRUE ADOLPHE BRUNE SOUVANS 39380
ParcellesZI 287
Superficie terrain1822 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée341 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.