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Permis de construire
N° PC 03952015J0006
Ville de Souvans · 39380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE DE LA CORNE BALLAND SOUVANS 39380
Date d'autorisation
08/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 193
Superficie du terrain
1032 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
83 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation08/12/2015
Ouverture du chantier18/12/2015
Achèvement des travaux30/07/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneSouvans (39520)
Code postal39380
Adresse5 RUE DE LA CORNE BALLAND SOUVANS 39380
ParcellesZB 193
Superficie terrain1032 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée83 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.