Permis de construire n° PC 03952014D0005 à Souvans

Permis de construire

N° PC 03952014D0005

Ville de Souvans · 39380

Bénéficiaire

MAISONS MM

Adresse du terrain

6 RUE DE LA CORNE BALLAND ESPLANADE GERARD COUR SOUVANS 39380

Date d'autorisation

22/01/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 196

Superficie du terrain

1043 m²

Logements créés

Surface habitable créée

211 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt10/03/2016

Date d'autorisation22/01/2015

Ouverture du chantier02/02/2015

Achèvement des travaux10/03/2016

👤Demandeur

DénominationMAISONS MM

SIRET80527755500019

SIREN805277555

Code postal39380

LocalitéSOUVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneSouvans (39520)

Code postal39380

Adresse6 RUE DE LA CORNE BALLAND ESPLANADE GERARD COUR SOUVANS 39380

ParcellesZB 196

Superficie terrain1043 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée211 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.