Permis de construire n° PC 02554114P0003 à Septfontaines

Permis de construire

N° PC 02554114P0003

Ville de Septfontaines · 25270

Bénéficiaire

GAEC LES ARAIGNEES

Adresse du terrain

SEPTFONTAINES 25270

Date d'autorisation

20/08/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 1

Superficie du terrain

158680 m²

Surface locaux créée

195 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation20/08/2014

Ouverture du chantier22/09/2014

👤Demandeur

DénominationGAEC LES ARAIGNEES

SIRET43762825800018

SIREN437628258

Code postal25520

LocalitéVILLERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSeptfontaines (25541)

Code postal25270

AdresseSEPTFONTAINES 25270

ParcellesZK 1

Superficie terrain158680 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1845 m²

Surface locaux créée195 m²

Surface agricole avant1845 m²

Surface agricole créée195 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.