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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00137214A0005
Ville de Saint-Martin-de-Bavel · 01510
Bénéficiaire
DU CHAMP DU CAR
Adresse du terrain
28 CHEMIN SOUS L ESSERT NECUIDAZ SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510
Date d'autorisation
17/11/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 294
Superficie du terrain
8185 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation17/11/2014

👤Demandeur

DénominationDU CHAMP DU CAR
SIRET33188739800013
SIREN331887398
Code postal01510
LocalitéSAINT-MARTIN-DE-BAVEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneSaint-Martin-de-Bavel (01372)
Code postal01510
Adresse28 CHEMIN SOUS L ESSERT NECUIDAZ SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01510
ParcellesC 294
Superficie terrain8185 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1315 m²
Surface locaux créée20 m²
Surface agricole avant1315 m²
Surface agricole créée20 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.