1. Accueil
  2. Cadastre Rignieux-le-Franc
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00132516A0014
Permis de construire
N° PC 00132516A0014
Ville de Rignieux-le-Franc · 01800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTIS ""LE BATTAILLARD"" LOT 11 RIGNIEUX-LE-FRANC 01800
Date d'autorisation
08/11/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 436
Superficie du terrain
396 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à Rignieux-le-Franc Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation08/11/2016

👤Demandeur

Code postal01800
LocalitéVILLIEU-LOYES-MOLLON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneRignieux-le-Franc (01325)
Code postal01800
AdresseLOTIS ""LE BATTAILLARD"" LOT 11 RIGNIEUX-LE-FRANC 01800
ParcellesZE 436
Superficie terrain396 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.