1. Accueil
  2. Cadastre Rabat-les-Trois-Seigneurs
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0092412000007
Permis de construire
N° PC 0092412000007
Ville de Rabat-les-Trois-Seigneurs · 09400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PIQUE-POUILLE RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS 09400
Date d'autorisation
26/01/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 3537 · A 2516
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
← Toutes les autorisations à Rabat-les-Trois-Seigneurs Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation26/01/2021
Ouverture du chantier29/03/2022

👤Demandeur

Code postal09400
LocalitéQUIE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneRabat-les-Trois-Seigneurs (09241)
Code postal09400
AdresseLA PIQUE-POUILLE RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS 09400
ParcellesA 3537 · A 2516
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.