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Permis de construire
N° PC 09008019A0005
Ville de Phaffans · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES OUCHES PHAFFANS 90150
Date d'autorisation
15/10/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 74
Superficie du terrain
2900 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
142 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt10/03/2020
Date d'autorisation15/10/2019
Ouverture du chantier10/03/2020

👤Demandeur

Code postal90110
LocalitéSAINT GERMAIN LE CHATELET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePhaffans (90080)
Code postal90150
AdresseLES OUCHES PHAFFANS 90150
ParcellesZB 74
Superficie terrain2900 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée142 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.