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Permis de construire
N° PC 09008015A0001
Ville de Phaffans · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
HAGUENAU PHAFFANS 90150
Date d'autorisation
29/01/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 220
Superficie du terrain
12416 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
252 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation29/01/2015

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePhaffans (90080)
Code postal90150
AdresseHAGUENAU PHAFFANS 90150
ParcellesZD 220
Superficie terrain12416 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée252 m²
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.