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Permis de construire
N° PC 09008014A0008
Ville de Phaffans · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
HAGUENAU PHAFFANS 90150
Date d'autorisation
22/12/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 223 · ZD 221
Superficie du terrain
13738 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
156 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt19/05/2015
Date d'autorisation22/12/2014
Ouverture du chantier19/05/2015
Achèvement des travaux30/01/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePhaffans (90080)
Code postal90150
AdresseHAGUENAU PHAFFANS 90150
ParcellesZD 223 · ZD 221
Superficie terrain13738 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée156 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.