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Permis de construire
N° PC 09008014A0006
Ville de Phaffans · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE PHAFFANS 90150
Date d'autorisation
02/12/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 282
Superficie du terrain
1437 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
129 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt28/11/2015
Date d'autorisation02/12/2014
Ouverture du chantier15/04/2015
Achèvement des travaux28/11/2015

👤Demandeur

Code postal90380
LocalitéROPPE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePhaffans (90080)
Code postal90150
AdresseLE VILLAGE PHAFFANS 90150
ParcellesC 282
Superficie terrain1437 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée129 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.