Permis de construire n° PC 03941518C0002 à Petit-Noir

Permis de construire

N° PC 03941518C0002

Ville de Petit-Noir · 39120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DE LA CHAPELLE AU VILLAGE PETIT-NOIR 39120

Date d'autorisation

17/03/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1517

Superficie du terrain

1318 m²

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt30/11/2019

Date d'autorisation17/03/2018

Ouverture du chantier20/05/2018

Achèvement des travaux30/11/2019

👤Demandeur

Code postal39120

LocalitéPETIT-NOIR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommunePetit-Noir (39415)

Code postal39120

Adresse3 RUE DE LA CHAPELLE AU VILLAGE PETIT-NOIR 39120

ParcellesC 1517

Superficie terrain1318 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée141 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.