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Permis de construire
N° PC 00128417D0010
Ville de Ozan · 01190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTIS LE CLOS D'OZAN OZAN 01190
Date d'autorisation
20/02/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1342 · 0A 1351 · 0A 1352
Superficie du terrain
3113 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
752 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation20/02/2018

👤Demandeur

Code postal01340
LocalitéJAYAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneOzan (01284)
Code postal01190
AdresseLOTIS LE CLOS D'OZAN OZAN 01190
Parcelles0A 1342 · 0A 1351 · 0A 1352
Superficie terrain3113 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels8
Logements 4 pièces8
Surface habitable créée752 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.