Permis de construire
N° PC 00128417D0005
Ville de Ozan · 01190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
D ROUTE DU BOIS SEC OZAN 01190
Date d'autorisation
06/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1306 · 0A 1310 · 0A 1308
Superficie du terrain
802 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation06/07/2017
Ouverture du chantier29/01/2018
Achèvement des travaux26/09/2018

👤Demandeur

Code postal71570
LocalitéSAINT AMOUR BELLEVUE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneOzan (01284)
Code postal01190
AdresseD ROUTE DU BOIS SEC OZAN 01190
Parcelles0A 1306 · 0A 1310 · 0A 1308
Superficie terrain802 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.