Permis de construire
N° PC 00128414D0001
Ville de Ozan · 01190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE CHEVROUX OZAN 01190
Date d'autorisation
28/02/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 413P
Superficie du terrain
1315 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
218 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation28/02/2014
Ouverture du chantier08/04/2014

👤Demandeur

Code postal01190
LocalitéOZAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneOzan (01284)
Code postal01190
AdresseRTE DE CHEVROUX OZAN 01190
ParcellesZD 413P
Superficie terrain1315 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée218 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.