Permis de construire n° PC 00128413D0006 à Ozan

Permis de construire

N° PC 00128413D0006

Ville de Ozan · 01190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE D ASNIERES PRE D OZAN OZAN 01190

Date d'autorisation

13/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1312

Superficie du terrain

900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

113 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation13/09/2013

Ouverture du chantier18/11/2013

👤Demandeur

Code postal01380

LocalitéBAGE-LA-VILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneOzan (01284)

Code postal01190

AdresseRTE D ASNIERES PRE D OZAN OZAN 01190

ParcellesA 1312

Superficie terrain900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée113 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.