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Permis de construire
N° PC 09005717A0005
Ville de Lachapelle-sous-Chaux · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DE BELLEVUE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300
Date d'autorisation
15/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 415 · AK 488 · AK 454
Superficie du terrain
1754 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation15/07/2017
Ouverture du chantier02/11/2017
Achèvement des travaux17/06/2019

👤Demandeur

Code postal90300
LocalitéLACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneLachapelle-sous-Chaux (90057)
Code postal90300
Adresse9 RUE DE BELLEVUE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300
ParcellesAK 415 · AK 488 · AK 454
Superficie terrain1754 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée149 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.