Permis de construire n° PC 09005715A0007 à Lachapelle-sous-Chaux

Permis de construire

N° PC 09005715A0007

Ville de Lachapelle-sous-Chaux · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CHAPEROTTES LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300

Date d'autorisation

07/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 165

Superficie du terrain

1122 m²

Logements créés

Surface habitable créée

167 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation07/09/2015

Ouverture du chantier25/01/2016

Achèvement des travaux03/10/2016

👤Demandeur

Code postal90200

LocalitéLEPUIX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneLachapelle-sous-Chaux (90057)

Code postal90300

AdresseRUE DES CHAPEROTTES LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300

ParcellesAH 165

Superficie terrain1122 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée167 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.