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Permis de construire
N° PC 02528821V0009
Ville de Fournets-Luisans · 25390
Bénéficiaire
MAISON PASSIVE MD
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES PRISES 3 L FOURNETS LUISANS 25390
Date d'autorisation
08/09/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 73
Superficie du terrain
864 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation08/09/2021
Ouverture du chantier15/01/2022
Achèvement des travaux30/07/2023

👤Demandeur

DénominationMAISON PASSIVE MD
SIRET89155947800013
SIREN891559478
Code postal25390
LocalitéFOURNETS LUISANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFournets-Luisans (25288)
Code postal25390
AdresseLOTISSEMENT LES PRISES 3 L FOURNETS LUISANS 25390
ParcellesAE 73
Superficie terrain864 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.