Permis de construire
N° PC 03922823C0008
Ville de Foncine-le-Haut · 39460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 HAMEAU DE MONT NOIR - LOT LACHENAU FONCINE-LE-HAUT 39460
Date d'autorisation
24/05/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 596 · F 602
Superficie du terrain
803 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
77 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation24/05/2023
Ouverture du chantier12/07/2023
Achèvement des travaux13/01/2025

👤Demandeur

Code postal59551
LocalitéATTICHES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoncine-le-Haut (39228)
Code postal39460
Adresse8 HAMEAU DE MONT NOIR - LOT LACHENAU FONCINE-LE-HAUT 39460
ParcellesF 596 · F 602
Superficie terrain803 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée77 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.