Permis de construire
N° PC 03922821C0010
Ville de Foncine-le-Haut · 39460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CHEVRY FONCINE-LE-HAUT 39460
Date d'autorisation
15/06/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 617 · D 618 · D 641
Superficie du terrain
1547 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
142 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation15/06/2021
Ouverture du chantier23/08/2021

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoncine-le-Haut (39228)
Code postal39460
AdresseLA CHEVRY FONCINE-LE-HAUT 39460
ParcellesD 617 · D 618 · D 641
Superficie terrain1547 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée142 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.