Permis de construire n° PC 02522416A0004 à Étouvans

Permis de construire

N° PC 02522416A0004

Ville de Étouvans · 25260

Bénéficiaire

VALLET DE PIQUE

Adresse du terrain

20 RUE SOUS LE BOIS ETOUVANS 25260

Date d'autorisation

25/08/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1331 · C 1325 · C 1322

Superficie du terrain

1426 m²

Logements créés

Surface habitable créée

221 m²

← Toutes les autorisations à Étouvans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation25/08/2016

Ouverture du chantier06/09/2016

👤Demandeur

DénominationVALLET DE PIQUE

SIRET52423216200015

SIREN524232162

Code postal25260

LocalitéLOUGRES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtouvans (25224)

Code postal25260

Adresse20 RUE SOUS LE BOIS ETOUVANS 25260

ParcellesC 1331 · C 1325 · C 1322

Superficie terrain1426 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée221 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.