1. Accueil
  2. Cadastre Courchapon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02517217C0001
Permis de construire
N° PC 02517217C0001
Ville de Courchapon · 25170
Bénéficiaire
LE RUISSEAU
Adresse du terrain
CHEMIN DU RUISSEAU COURCHAPON 25170
Date d'autorisation
29/08/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 196
Superficie du terrain
—
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Courchapon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation29/08/2017
Ouverture du chantier01/09/2017

👤Demandeur

DénominationLE RUISSEAU
SIRET82506856200016
SIREN825068562
Code postal25170
LocalitéETRABONNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCourchapon (25172)
Code postal25170
AdresseCHEMIN DU RUISSEAU COURCHAPON 25170
ParcellesAA 196
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant259 m²
Surface habitable issue de transfo203 m²
Surface habitable démolie56 m²
Surface habitable transformée203 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.