Permis de construire n° PC 02510521C0003 à Byans-sur-Doubs

Permis de construire

N° PC 02510521C0003

Ville de Byans-sur-Doubs · 25320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 ROUTE DE LA GROTTE BYANS-SUR-DOUBS 25320

Date d'autorisation

24/09/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 361

Superficie du terrain

1905 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/11/2022

Date d'autorisation24/09/2021

Ouverture du chantier01/11/2022

Achèvement des travaux15/03/2024

👤Demandeur

Code postal25410

LocalitéVILLARS SAINT GEORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneByans-sur-Doubs (25105)

Code postal25320

Adresse2 ROUTE DE LA GROTTE BYANS-SUR-DOUBS 25320

ParcellesAD 361

Superficie terrain1905 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)18

dont collectifs18

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces5

Logements 3 pièces7

Logements 4 pièces1

Logements 5 pièces4

Surface habitable issue de transfo1985 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.