Permis de construire
N° PC 02510520C0004
Ville de Byans-sur-Doubs · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PETIT CREY BYANS-SUR-DOUBS 25320
Date d'autorisation
30/04/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 327 · ZE 333 · ZE 236
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
128 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt04/06/2021
Date d'autorisation30/04/2021
Ouverture du chantier04/06/2021

👤Demandeur

Code postal25720
LocalitéAVANNE AVENEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneByans-sur-Doubs (25105)
Code postal25320
AdressePETIT CREY BYANS-SUR-DOUBS 25320
ParcellesZE 327 · ZE 333 · ZE 236
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.