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Permis de construire
N° PC 02510519C0008
Ville de Byans-sur-Doubs · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A LA NESILLIERE BYANS-SUR-DOUBS 25320
Date d'autorisation
29/04/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 208 · ZA 210
Superficie du terrain
412 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
209 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt20/05/2022
Date d'autorisation29/04/2020
Ouverture du chantier22/02/2021
Achèvement des travaux20/05/2022

👤Demandeur

Code postal25320
LocalitéBYANS SUR DOUBS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneByans-sur-Doubs (25105)
Code postal25320
AdresseA LA NESILLIERE BYANS-SUR-DOUBS 25320
ParcellesZA 208 · ZA 210
Superficie terrain412 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée209 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.