1. Accueil
  2. Cadastre Byans-sur-Doubs
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02510519C0004
Permis de construire
N° PC 02510519C0004
Ville de Byans-sur-Doubs · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES 8 AVIATEURS PETIT CREY BYANS-SUR-DOUBS 25320
Date d'autorisation
01/07/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 315
Superficie du terrain
959 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
148 m²
← Toutes les autorisations à Byans-sur-Doubs Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt08/09/2019
Date d'autorisation01/07/2019
Ouverture du chantier08/09/2019

👤Demandeur

Code postal25410
LocalitéFERRIERE LES BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneByans-sur-Doubs (25105)
Code postal25320
AdresseRUE DES 8 AVIATEURS PETIT CREY BYANS-SUR-DOUBS 25320
ParcellesZE 315
Superficie terrain959 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée148 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.