1. Accueil
  2. Cadastre Byans-sur-Doubs
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02510517C0003
Permis de construire
N° PC 02510517C0003
Ville de Byans-sur-Doubs · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 CHEMIN DE CHEVANNE BYANS-SUR-DOUBS 25320
Date d'autorisation
16/02/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 182
Superficie du terrain
1761 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Byans-sur-Doubs Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation16/02/2018
Ouverture du chantier05/03/2018

👤Demandeur

Code postal39700
LocalitéSALANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneByans-sur-Doubs (25105)
Code postal25320
Adresse12 CHEMIN DE CHEVANNE BYANS-SUR-DOUBS 25320
ParcellesAH 182
Superficie terrain1761 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable issue de transfo167 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.