1. Accueil
  2. Cadastre Bouverans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02508517P0010
Permis de construire
N° PC 02508517P0010
Ville de Bouverans · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 CHEM DU MOULIN LOTISSEMENT VERS LE MOULIN LOT N 11 BOUVERANS 25560
Date d'autorisation
02/08/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 188P · ZO 188P
Superficie du terrain
748 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
← Toutes les autorisations à Bouverans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation02/08/2017
Ouverture du chantier27/10/2017
Achèvement des travaux25/05/2018

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéBANNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBouverans (25085)
Code postal25560
Adresse13 CHEM DU MOULIN LOTISSEMENT VERS LE MOULIN LOT N 11 BOUVERANS 25560
ParcellesZO 188P · ZO 188P
Superficie terrain748 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.