Permis de construire n° PC 02504315M0006 à Bart

Permis de construire

N° PC 02504315M0006

Ville de Bart · 25420

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

PLACE DU 17 NOVEMBRE BART BART 25420

Date d'autorisation

15/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 398 · AD 399 · AD 400

Superficie du terrain

2394 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1238 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt16/05/2019

Date d'autorisation15/12/2015

Ouverture du chantier16/01/2017

Achèvement des travaux16/05/2019

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBart (25043)

Code postal25420

AdressePLACE DU 17 NOVEMBRE BART BART 25420

ParcellesAD 398 · AD 399 · AD 400

Superficie terrain2394 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont collectifs20

Logements 2 pièces4

Logements 3 pièces12

Logements 4 pièces4

Surface habitable avant323 m²

Surface habitable créée1238 m²

Surface habitable démolie323 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.