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Permis de construire de la ville de Sainte-Gemmes

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B41A
B42
B46 		Permis de construire 2013-03-18 18/03/2013 0 m² 8 RUE DES DOUVES SAINTE-GEMMES 41290 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Historique des permis de construire de la ville de Sainte-Gemmes

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Sainte-Gemmes ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Sainte-Gemmes depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Sainte-Gemmes, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.