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Permis de construire de la ville de Saint-Baussant

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
C357 Permis de construire 2017-01-17 17/01/2017 SOC FRANCAISE DONGES-METZ
 62 m² DEPOT PETROLIER DE BAUSSANT LES HTS DE MAD SAINT-BAUSSANT 54470 Détails
XX50
XX51
XX52 		Permis de construire 2013-05-28 28/05/2013 COMMUNE DE SAINT BAUSSANT
 20 m² PL DE L EGLISE SAINT-BAUSSANT 54470 Détails
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Historique des permis de construire de la ville de Saint-Baussant

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Saint-Baussant ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Saint-Baussant depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Saint-Baussant, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.