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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
08590C locaux 2017 CARGLASS SAS representee par M BLANKIET Marc 6917 m² Rue de Pre Munny parking inte

Informations sur le permis de construire n°00128817B0037

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : CARGLASS SAS representee par M BLANKIET Marc
Numéro de SIRET du demandeur : 42505055602377
Numéro de voie du demandeur : 107
Type de voie du demandeur : Boule
Libellé de la voie du demandeur : de la mission Marchand
Code postal du demandeur : 92400
Localité du demandeur : COURBEVOIE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de Pre Munny parking inte
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 08590C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6917
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 1500
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 35
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-03-30
Date réelle de décision favorable : 2018-03-16
07850C locaux 2017 COMMUNE DE PERON representee par M ARMAND 15865 m² Route de Peron

Informations sur le permis de construire n°00128817B0036

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 2
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : COMMUNE DE PERON representee par M ARMAND
Numéro de voie du demandeur : 1
Type de voie du demandeur : Place
Libellé de la voie du demandeur : place St Antoine
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : PERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Peron
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07850C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 15865
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' existante avant travaux : 2525
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 1731
Indicateur Service public : Enseignement et recherche : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-04-30
Date réelle de décision favorable : 2018-04-16
07890C locaux 2018 Comite Commun Actions Sanitaires et Sociales repr 3842 m² Route de Peron

Informations sur le permis de construire n°00128818B0012

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Comite Commun Actions Sanitaires et Sociales repr
Numéro de voie du demandeur : 29
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : St Exupery
Code postal du demandeur : 69100
Localité du demandeur : VILLEURBANNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Peron
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07890C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3842

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' nouvelle construite : 843
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-06-30
19160C locaux 2018 5998 m² Rue de Pre Munny

Informations sur le permis de construire n°00128818B0019

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : CS 10114 45 avenue ALSACE
Code postal du demandeur : 01000
Localité du demandeur : BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de Pre Munny
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 19160C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5998

Informations sur le projet

Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 276
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 279
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 294
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-08-31
19160C locaux 2018 5998 m² 33 Rue de Pre Munny

Informations sur le permis de construire n°00128818B0021

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de SIRET du demandeur : 22010001000010
Libellé de la voie du demandeur : CS 10114 45 avenue ALSACE
Code postal du demandeur : 01000
Localité du demandeur : BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 33
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de Pre Munny
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 19160C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5998

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' existante avant travaux : 371
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 104
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-08-31
07600C 07610C
07590C
logements 2018 SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric 5022 m² Chemi du Grand Pre

Informations sur le permis de construire n°00128818B0009

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric
Numéro de SIRET du demandeur : 49222510700019
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : des Grottes Marchon
Code postal du demandeur : 01100
Localité du demandeur : ARBENT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Grand Pre
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07600C
Section cadastrale 2 : 07610C
Section cadastrale 3 : 07590C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5022

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 493
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
02870F logements 2018 2995 m² Chemi du Four a Chaux

Informations sur le permis de construire n°00128818B0010

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 78
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : des Creuses
Lieu-dit du demandeur : tel. 0450403640
Code postal du demandeur : 74960
Localité du demandeur : CRAN GEVRIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Four a Chaux
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 02870F
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2995

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 23
Nombre de logements total créés : 27
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2089
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
13200B logements 2018 322 m² 190 Route de Choudans Feigeres

Informations sur le permis de construire n°00128818B0015

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 190
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Choudans Feigeres
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : PERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 190
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Choudans Feigeres
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 13200B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 322

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 4
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 89
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
07590C 07620C
07600C
logements 2018 SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric 5022 m² Chemi du Grand Pre

Informations sur le permis de construire n°00128818B0027

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric
Numéro de SIRET du demandeur : 49222510700019
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : des Grottes Marchon
Code postal du demandeur : 01100
Localité du demandeur : ARBENT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Grand Pre
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07590C
Section cadastrale 2 : 07620C
Section cadastrale 3 : 07600C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5022

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 4
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 493
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
07890C locaux 2018 Comite Commun Actions Sanitaires et Sociales repr 3842 m² Route de Peron

Informations sur le permis de construire n°00128818B0012

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Comite Commun Actions Sanitaires et Sociales repr
Numéro de voie du demandeur : 29
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : St Exupery
Code postal du demandeur : 69100
Localité du demandeur : VILLEURBANNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Peron
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07890C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3842
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' nouvelle construite : 843
Indicateur Service public : Ouvrage spécial : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
Date réelle de décision favorable : 2018-10-05
07890C locaux 2018 Comite Commun Actions Sanitaires et Sociales repr 3842 m² Route de Peron

Informations sur le permis de construire n°00128818B0012

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Comite Commun Actions Sanitaires et Sociales repr
Numéro de voie du demandeur : 29
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : St Exupery
Code postal du demandeur : 69100
Localité du demandeur : VILLEURBANNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Peron
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07890C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3842
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' nouvelle construite : 843
Indicateur Service public : Ouvrage spécial : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
Date réelle de décision favorable : 2018-10-05
19160C locaux 2018 5998 m² Rue de Pre Munny

Informations sur le permis de construire n°00128818B0019

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 2
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : CS 10114 45 avenue ALSACE
Code postal du demandeur : 01000
Localité du demandeur : BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de Pre Munny
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 19160C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5998
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 276
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 279
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 294
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-11-30
Date réelle de décision favorable : 2018-10-30
19160C locaux 2018 5998 m² 33 Rue de Pre Munny

Informations sur le permis de construire n°00128818B0021

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 2
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de SIRET du demandeur : 22010001000010
Libellé de la voie du demandeur : CS 10114 45 avenue ALSACE
Code postal du demandeur : 01000
Localité du demandeur : BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 33
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de Pre Munny
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 19160C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5998
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' existante avant travaux : 371
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 104
Indicateur Service public : Ouvrage spécial : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-11-30
Date réelle de décision favorable : 2018-11-15
01390C 01400C
locaux 2018 GAEC des Gevevray M TIGNON Gerard 2890 m² Lieu-

Informations sur le permis de construire n°00128818B0033

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC des Gevevray M TIGNON Gerard
Numéro de voie du demandeur : 38
Libellé de la voie du demandeur : Grand Rue
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : PERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Lieu-
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 01390C
Section cadastrale 2 : 01400C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2890

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 180
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 60
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-12-31
02880F 02890F
16180F
locaux 2019 21482 m² 445 Route de Peron

Informations sur le permis de construire n°00128819B0016

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de SIRET du demandeur : 22010001000010
Libellé de la voie du demandeur : CS 10114 45 avenue ALSACE
Code postal du demandeur : 01000
Localité du demandeur : BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 445
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Peron
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 02880F
Section cadastrale 2 : 02890F
Section cadastrale 3 : 16180F
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 21482

Informations sur le projet

Surface ' Service public ' existante avant travaux : 8203
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 173
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-05-31
07590C 07620C
07600C
locaux 2018 SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric 5022 m² Chemi du Grand Pre

Informations sur le permis de construire n°00128818B0027

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric
Numéro de SIRET du demandeur : 49222510700019
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : des Grottes Marchon
Code postal du demandeur : 01100
Localité du demandeur : ARBENT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Grand Pre
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07590C
Section cadastrale 2 : 07620C
Section cadastrale 3 : 07600C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5022

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 4
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 493
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
02870F locaux 2018 2995 m² Route du Four a Chaux

Informations sur le permis de construire n°00128818B0030

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 78
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : des Creuses
Lieu-dit du demandeur : tel. 0450403640
Code postal du demandeur : 74960
Localité du demandeur : CRAN GEVRIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : du Four a Chaux
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 02870F
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2995

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 14
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements de 6 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 23
Nombre de logements total créés : 27
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2084
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
07590C 07620C
07600C
locaux 2018 SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric 5022 m² Chemi du Grand Pre

Informations sur le permis de construire n°00128818B0027

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SERENIS-2 representee par M. CERUTTI Eric
Numéro de SIRET du demandeur : 49222510700019
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : des Grottes Marchon
Code postal du demandeur : 01100
Localité du demandeur : ARBENT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Grand Pre
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 07590C
Section cadastrale 2 : 07620C
Section cadastrale 3 : 07600C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5022
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-12-28
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 493
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
02870F locaux 2018 AST GROUPE representee par M. TUR Alain 2995 m² Route du Four a Chaux

Informations sur le permis de construire n°00128818B0030

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 31
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : AST GROUPE representee par M. TUR Alain
Numéro de voie du demandeur : 78
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : des Creuses
Lieu-dit du demandeur : tel. 0450403640
Code postal du demandeur : 74960
Localité du demandeur : CRAN GEVRIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : du Four a Chaux
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 02870F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2995
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-02-13
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 14
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements de 6 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 23
Nombre de logements total créés : 27
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2084
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
19120C 18330C
18310C
locaux 2019 1561 m² 46 Impas de la pompe

Informations sur le permis de construire n°00128819B0003

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de SIRET du demandeur : 43392699500013
Libellé de la voie du demandeur : PAR HUCHON FLORENT PRE MU
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : PERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 46
Type de voie du terrain : Impas
Libellé de la voie du terrain : de la pompe
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 19120C
Section cadastrale 2 : 18330C
Section cadastrale 3 : 18310C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1561

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 99
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
09540D locaux 2019 2506 m² 597 Route du Sauvage Greny

Informations sur le permis de construire n°00128819B0008

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1120
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Pergy
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : CHALLEX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 597
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : du Sauvage Greny
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 09540D
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2506

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 204
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 288
PERIODE_DEVRT : 2019-03-31
24640F 24560F
24580F
locaux 2019 971 m² 354 Rue du Marquisat Logras

Informations sur le permis de construire n°00128819B0012

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : LOGRAS 354 rue DU MARQUIS
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : PERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 354
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : du Marquisat Logras
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 24640F
Section cadastrale 2 : 24560F
Section cadastrale 3 : 24580F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 971
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-05-21
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 100
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 33
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
13860B 13870B
locaux 2019 585 m² 134 Chemi des Marais

Informations sur le permis de construire n°00128819B0029

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 134 chemin DES MARAIS
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : PERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 134
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : des Marais
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 13860B
Section cadastrale 2 : 13870B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 585

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 4
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 44
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 77
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
09540D locaux 2019 2506 m² 597 ROUTE DU SAUVAGE

Informations sur le permis de construire n°00128819B0024

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1120
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Pergy
Code postal du demandeur : 01630
Localité du demandeur : CHALLEX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 597
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DU SAUVAGE
Code postal du terrain : 01630
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 09540D
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2506
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-10-30
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 298
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 298
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 298
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
17540F 17530F
locaux 2019 201 m² 0162 RUE DE BRUEL

Informations sur le permis de construire n°00128819B0025

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 60
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : Marechal Foch
Code postal du demandeur : 69006
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 0162
Libellé de la voie du terrain : RUE DE BRUEL
Localité du terrain : PERON
Section cadastrale 1 : 17540F
Section cadastrale 2 : 17530F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 201
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-10-15
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 233
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 17
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 17
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31

Historique des permis de construire de la ville de Péron

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Péron ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Péron depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Péron, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.