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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
08540C 12610C
08530C
locaux 2019 Madame CLERC-LABARRE Nathalie 241 m² 126 rue DU CRET - ECUVILLO

Informations sur le permis de construire n°00121419H0001

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Madame CLERC-LABARRE Nathalie
Libellé de la voie du demandeur : 96 route de Chapiat - Etab
Code postal du demandeur : 01450
Localité du demandeur : CEIGNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 126 rue DU CRET - ECUVILLO
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : LEYSSARD
Section cadastrale 1 : 08540C
Section cadastrale 2 : 12610C
Section cadastrale 3 : 08530C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 241

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 110
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' créée par changement de destination : 101
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 110
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2019-04-30
08530C 12610C
08540C
locaux 2019 241 m² 126 rue DU CRET - ECUVILLO

Informations sur le permis de construire n°00121419H0001

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 96 route de Chapiat - Etab
Code postal du demandeur : 01430
Localité du demandeur : CEIGNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 126 rue DU CRET - ECUVILLO
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : LEYSSARD
Section cadastrale 1 : 08530C
Section cadastrale 2 : 12610C
Section cadastrale 3 : 08540C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 241
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 10
Date réelle de décision favorable : 2019-05-23
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 110
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
0108ZA locaux 2019 870 m²

Informations sur le permis de construire n°00121419H0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Lieu-dit du demandeur : Solomiat
Code postal du demandeur : 01450
Localité du demandeur : LEYSSARD
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : SOLOMIAT
Code postal du terrain : 01450
Localité du terrain : LEYSSARD
Section cadastrale 1 : 0108ZA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 870

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 130
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 67
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31

Historique des permis de construire de la ville de Leyssard

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Leyssard ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Leyssard depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Leyssard, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.