Rechercher un permis de construire à Échallon


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
60AC 59AC
58AC
locaux 2018 3481 m² PL Charles Bletel

Informations sur le permis de construire n°00115218B0010

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Commune d Echallon
Numéro de SIRET du demandeur : 21010152300079
Numéro de voie du demandeur : 201
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : du Haut Jura
Code postal du demandeur : 01130
Localité du demandeur : Echallon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : PL
Libellé de la voie du terrain : Charles Bletel
Code postal du terrain : 01130
Localité du terrain : Echallon
Section cadastrale 1 : 60AC
Section cadastrale 2 : 59AC
Section cadastrale 3 : 58AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3481

Informations sur le projet

Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 217
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 6
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-08-31
60AC 59AC
58AC
locaux 2018 3481 m² PL Charles Bletel

Informations sur le permis de construire n°00115218B0010

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 2
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Commune d Echallon
Numéro de SIRET du demandeur : 21010152300079
Numéro de voie du demandeur : 201
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : du Haut Jura
Code postal du demandeur : 01130
Localité du demandeur : Echallon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : PL
Libellé de la voie du terrain : Charles Bletel
Code postal du terrain : 01130
Localité du terrain : Echallon
Section cadastrale 1 : 60AC
Section cadastrale 2 : 59AC
Section cadastrale 3 : 58AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3481
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 217
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 6
Indicateur Service public : Ouvrage spécial : 1
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-11-30
Date réelle de décision favorable : 2018-10-25
287AB 247AB
245AB
locaux 2019 1 m² 54 RUE des Combelles

Informations sur le permis de construire n°00115219B0004

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI LA PALLUD 218
Numéro de SIRET du demandeur : 84083590400011
Numéro de voie du demandeur : 2775
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : du Haut Jura
Code postal du demandeur : 01130
Localité du demandeur : Echallon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 54
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : des Combelles
Lieu-dit du terrain : La Pallud
Code postal du terrain : 01130
Localité du terrain : Echallon
Section cadastrale 1 : 287AB
Section cadastrale 2 : 247AB
Section cadastrale 3 : 245AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-04-11
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 551
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 551
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 551
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30

Historique des permis de construire de la ville de Échallon

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Échallon ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Échallon depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Échallon, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.