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La commune de Pont-Trambouze dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Pont-Trambouze : Cours-la-Ville - Thel - Le Cergne - Sevelinges - Saint-Vincent-de-Reins - Ranchal

A propos de Pont-Trambouze

Code postal : 69240
Code INSEE : 69158
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Rhône

Mairie de Cours-la-Ville

Place de la Libération
BP 42
69470 Cours-la-Ville
+33 4 74 89 71 80
Contacter la mairie

Service départemental des impôts fonciers du Rhône

Cité Administrative 165, Rue Garibaldi Bp 3195
69401 Lyon Cedex 03
0478633300

Géomètres à Pont-Trambouze

SCP CAPIAUX-CONTET Géomètres-Experts - BS (THIZY LES BOURGS)
47 rue Jean Jaurès
69240 THIZY LES BOURGS
à 8,8 km de Pont-Trambouze

SCP CAPIAUX-CONTET Géomètres-Experts - BS (ST NIZIER D AZERGUES)
Chez Pierre 15 chemin des Genêts
69870 ST NIZIER D AZERGUES
à 10,4 km de Pont-Trambouze

Voir tous les géomètres autour de Pont-Trambouze »
Cadastre autour de moi Vous êtes sur place ? Géolocalisez-vous et affichez les parcelles autour de vous, dans un rayon d'un kilomètre, quelle que soit la commune. Me localiser »

Les dernières autorisations d'urbanisme à Pont-Trambouze

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B523
B522
Permis de construire 2015-02-03 03/02/2015 152 m² LD VIF COEUR PONT-TRAMBOUZE 69240 Détails
A1219
A1225
Déclaration préalable 2014-01-10 10/01/2014 0 m² LE RAMBERTON PONT-TRAMBOUZE 69240 Détails
A199 Permis de construire 2013-02-13 13/02/2013 95 m² RUE DE LA COLLINE PONT-TRAMBOUZE 69240 Détails
AN1166 Permis de construire 2013-02-05 05/02/2013 76 m² RUE DE LA COLLINE PONT-TRAMBOUZE 69240 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A1177 Déclaration préalable 2014-11-10 10/11/2014 10 m² LD LES FOREST ET RAMBERTON PONT-TRAMBOUZE 69240 Détails
B521
B520
Permis de construire 2014-10-25 25/10/2014 242 m² LD VIF COEUR PONT-TRAMBOUZE 69240 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Pont-Trambouze Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
Radon
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat0

Le cadastre napoléonien de Pont-Trambouze

Découvrez les 10 plans cadastraux anciens de Pont-Trambouze : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Recto : section A feuille n°2. Travaux effectués du 2 au 21 septembre 1940. Plan révisé pour 1941.
Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1813 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1985.
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942. 3e Edition à jour pour 1982.
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941 : planchette.
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1942. Edition à jour pour 1985.
Consulter le cadastre napoléonien de Pont-Trambouze →

Consultez le cadastre de Pont-Trambouze grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pont-Trambouze vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pont-Trambouze et ses alentours. Le relevé cadastral de Pont-Trambouze vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pont-Trambouze vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pont-Trambouze ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pont-Trambouze

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pont-Trambouze, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pont-Trambouze à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Pont-Trambouze au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pont-Trambouze. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pont-Trambouze dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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