Plan cadastral de Neuville-sur-Ain

Introduction

La commune de Neuville-sur-Ain a adopté un Plan d’Occupation des Sols en 1989, modifié à plusieurs reprises avant une révision majeure en 2006. Les objectifs principaux incluaient la protection de l’environnement et du patrimoine, le maintien de la vie sociale dans les pôles et hameaux, et le développement démographique jusqu’à 1800 habitants d’ici 2015.

Ce document vise à analyser l’état initial de l’environnement, établir un diagnostic démographique et économique, et expliquer les choix d’aménagement. Il évalue également les impacts du plan sur l’environnement et met en avant les mesures de préservation mises en place.

Connaissance de la Commune

Présentation Géographique

Située dans le département de l’Ain, au sud du Revermont, Neuville-sur-Ain s’étend sur 1979 hectares et compte environ 1236 habitants. Elle est bordée par les rivières Ain et Suran, qui façonnent son relief et son hydrologie. Les communes voisines incluent Bohas Meyriat Rignat au nord et Poncin à l’est.

La commune bénéficie d’une accessibilité notable grâce à plusieurs axes routiers et à l’autoroute A40. Elle est bien desservie par un réseau routier reliant Lyon et Genève, facilitant le commerce et le tourisme.

État Initial de l’Environnement

Neuville présente un climat de transition combinant influences océaniques et continentales, avec des précipitations importantes en automne et au printemps. Son relief, alternant plateaux et vallées, est marqué par une diversité géologique comprenant des calcaires jurassiques et des alluvions quaternaires.

Deux rivières traversent la commune : l’Ain, une rivière de plaine, et le Suran, un cours d’eau karstique influencé par les précipitations et la fonte des neiges. Ces rivières sont essentielles pour la biodiversité locale et les activités économiques comme la pêche et l’hydroélectricité.

Éléments Structurants

Hydrologie et Risques

Le Plan de Prévention des Risques (PPR) met en évidence les zones inondables, notamment autour de la rivière Ain. Ces espaces ne sont pas urbanisés afin de limiter les risques. Une attention particulière est portée à la qualité des eaux pour préserver l’écosystème et la faune aquatique.

Urbanisme et Patrimoine

Neuville est organisée en pôles principaux : le village, le Port, et les hameaux environnants comme Saint André et Fromente. Le bâti ancien se caractérise par des constructions en pierre, des églises historiques, et des infrastructures comme le pont en pierre datant du XVIIIe siècle.

Les nouvelles constructions, principalement pavillonnaires, sont concentrées à l’est du village et dans le hameau de Thol. Cependant, une urbanisation diffuse le long des routes départementales pose des problèmes de sécurité et d’impact paysager.

Paysages et Environnement

Unités Paysagères

Sept grandes unités paysagères sont identifiées : les étendues boisées, la vallée de l’Ain, le val du Suran, les versants de Fromente, les vallonnements de Résignel, la plaine d’Arthurieux, et le plateau de Saint André. Ces unités reflètent une diversité d’écosystèmes et un fort potentiel touristique.

La vallée de l’Ain, par exemple, est marquée par une végétation de ripisylve et des terrasses alluviales favorables à la biodiversité. Le val du Suran, avec ses prairies humides, constitue un espace important pour les activités agricoles et les loisirs.

Préservation et Mise en Valeur

Les zones naturelles comme les gorges de l’Ain et les coteaux calcaires du Revermont sont protégées par des dispositifs tels que les ZNIEFF et le réseau Natura 2000. Ces sites accueillent une flore et une faune rares, notamment des espèces méditerranéennes et des rapaces.

Aménagement et Développement

Zones d’Urbanisation

Le projet prévoit l’extension des zones urbaines tout en respectant les contraintes environnementales. Des espaces sont réservés pour l’habitat, les équipements publics, et les activités économiques. L’objectif est de maintenir un équilibre entre développement et préservation.

Révision du Zonage

Les zones agricoles (Zone A) et naturelles (Zone N) sont consolidées pour protéger les paysages et les activités traditionnelles. Les zones urbaines (Zones U et AU) sont aménagées pour répondre aux besoins démographiques, tandis que les zones UX sont dédiées aux activités économiques.

Incidences Environnementales

Évaluation des Impacts

Les orientations du plan visent à minimiser les impacts sur l’environnement, notamment en limitant l’artificialisation des sols. Des études hydrologiques et paysagères ont été réalisées pour évaluer les conséquences des aménagements prévus.

Des mesures spécifiques sont mises en place pour préserver les habitats naturels et la qualité des eaux, en accord avec les objectifs du SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux).