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La commune de Motey-sur-Saône dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Motey-sur-Saône : Mercey-sur-Saône - Seveux - Savoyeux - Sainte-Reine - Autet - Igny

A propos de Motey-sur-Saône

Code postal : 70130
Code INSEE : 70375
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Seveux

10, Grande rue
70130 Seveux
+33 3 84 67 10 95
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Motey-sur-Saône

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Motey-sur-Saône Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AB63 Déclaration préalable de travaux 2023 Particuliers 0 m² 21 bi Grande Rue ""SEVEUX""
ZB148 ZB163 Permis de construire 2023 Particuliers 123 m² RUE JEAN GALICE LES FACHES TERRES
ZA42 Permis de construire 2021 EARL HYENNE 138 m² Sous la Roroye
ZB156 Permis de construire 2022 Particuliers 104 m² Lotissement"" les vignes"" L
AD125 Permis de construire 2021 Particuliers 119 m² 107 b Grande Rue
AC92 Permis de construire 2021 Particuliers 148 m² 4 voie communale de la vie
C769 C774 Permis de construire 2019 Particuliers 138 m² 96 grande rue
ZB40 Permis de construire 2019 Particuliers 119 m² RUE DES ROCHES
AC79 AC80 AC82 Permis de construire 2019 Particuliers 323 m² 79 GRANDE RUE
ZB153 Permis de construire 2018 Particuliers 88 m² RUE JULES RIMET LOTISSEMENT LES VIGNES

Consultez le cadastre de Motey-sur-Saône grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Motey-sur-Saône vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Motey-sur-Saône et ses alentours. Le relevé cadastral de Motey-sur-Saône vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Motey-sur-Saône vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Motey-sur-Saône ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Motey-sur-Saône

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Motey-sur-Saône, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Motey-sur-Saône à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Motey-sur-Saône au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Motey-sur-Saône. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Motey-sur-Saône dans tous les formats désirés.

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