Plan cadastral de Hautecourt-Romanèche

Extrait du PLU/CC de la commune de Hautecourt-Romanèche

Préambule

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Hautecourt-Romanèche, située dans le département de l'Ain, a été élaboré pour définir les orientations d'aménagement et de développement du territoire communal. Ce document stratégique vise à concilier croissance démographique, développement économique et préservation de l'environnement.

Contexte Territorial

Situation Géographique et Contexte Territorial

Hautecourt-Romanèche bénéficie d'une position accessible, située au centre des axes de communication, ce qui favorise les échanges et la mobilité. La commune est soumise à diverses réglementations et documents d'urbanisme, notamment le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), auxquels le PLU doit être compatible.

Diagnostic Territorial

Démographie

La population de la commune a connu une croissance continue, influençant les besoins en logements, équipements et services.

Habitat

Le parc de logements présente une forte proportion de grands logements, avec une tendance à la diminution du nombre de personnes par logement, reflétant l'évolution des structures familiales.

Économie et Emploi

La population active est diversifiée, avec des activités économiques locales variées, contribuant à la vitalité économique de la commune.

Équipements et Services

La commune dispose d'équipements éducatifs, culturels et sportifs, ainsi que de services de communication numérique, répondant aux besoins des habitants.

Déplacements et Accès

Une hiérarchisation des voies et des transports collectifs est en place, facilitant les déplacements domicile-travail et l'accès aux services.

État Initial de l'Environnement

Milieu Physique

La géologie, l'hydrogéologie, le relief, l'hydrographie et le climat de la commune sont détaillés, fournissant une base pour l'analyse environnementale.

Milieu Naturel

L'occupation du sol, les habitats naturels, la flore et la faune sont recensés, avec une attention particulière à la protection des milieux remarquables et des zones humides.

Sites et Paysages

L'architecture, le patrimoine, les formes urbaines et la consommation foncière sont analysés pour préserver l'identité locale.

Pollutions, Nuisances et Énergies

La qualité de l'air, la gestion des déchets, la préservation des ressources en eau et l'utilisation des énergies sont abordées pour assurer un environnement sain.

Risques et Nuisances

Les risques naturels, technologiques et la protection incendie sont pris en compte pour garantir la sécurité des habitants.

Analyse des Incidences du PLU sur l'Environnement

Évolution Urbaine

Le PLU prévoit une évolution urbaine soucieuse de l'économie d'espace, favorisant une urbanisation maîtrisée.

Préservation des Écosystèmes

Des mesures sont mises en place pour préserver les écosystèmes, les milieux, les sites et les paysages naturels ou urbains.

Maîtrise des Déplacements

Le plan vise à maîtriser les besoins de déplacement et la circulation automobile, encourageant les modes de transport doux.

Préservation des Ressources Naturelles

La préservation des ressources naturelles est une priorité, avec des actions spécifiques pour leur protection.

Gestion des Pollutions et Risques

Le PLU prend en compte les pollutions, nuisances et risques, avec des mesures pour les prévenir et les gérer.

Justifications des Choix du PLU

Population et Habitat

Les choix en matière de population et d'habitat visent à répondre aux besoins démographiques tout en préservant le cadre de vie.

Développement Économique et Touristique

Le développement économique et touristique est encouragé, en valorisant les atouts locaux.

Patrimoine et Environnement

La protection du patrimoine et de l'environnement est intégrée dans les orientations du PLU.

Transcription Règlementaire

Les orientations d'aménagement et de programmation sont traduites en zonage et règlement respectueux de l'environnement et du paysage.