Plan du cadastre de la ville de Frébuans

A propos de Frébuans

Code postal : 39570
Code INSEE : 39241
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Frébuans

5, rue Prosper-Sordet
39570 Frébuans
+33 3 84 35 36 80
Contacter la mairie

Géomètres à Frébuans

SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER

Les derniers Permis de Construire à Frébuans Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AB14	Permis de construire	2022	Particuliers	209 m²	Chemin de la Vouivre
AA185 AA53	Permis de construire	2021	Particuliers	109 m²	RUE DU CALVAIRE - AU VILLA
AB14	Permis de construire	2019	Particuliers	147 m²	CHEMIN DE LA VOUIVRE
AA139	Permis de construire	2018	Particuliers	149 m²	RUE DES VIGNETTES
AB162	Permis de construire	2017	Particuliers	119 m²	124 rue Desire Barodet
AB47	Permis de construire	2015	Particuliers	138 m²	ROUTE DE SAINT GEORGES
AB169	Permis de construire	2015	Particuliers	114 m²	ROUTE DE SAINT GEORGES
AA94	Déclaration préalable de travaux	2013	Particuliers	103 m²	152 RUE des Vignettes

Consultez le cadastre de Frébuans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frébuans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frébuans et ses alentours. Le relevé cadastral de Frébuans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frébuans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frébuans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frébuans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frébuans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frébuans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frébuans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frébuans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frébuans dans tous les formats désirés.