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La commune de Fontenelle est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Fontenelle

Code postal : 21610
Code INSEE : 21281
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de Fontenelle

1, route de Fontaine-Française
21610 Fontenelle
+33 3 80 75 94 43
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à Fontenelle

SELARL MJSP
21000 DIJON
SELARL Cabinet GIEN - PINOT
21000 DIJON

Les derniers Permis de Construire à Fontenelle Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AA127 Permis de construire 2023 Particuliers 40 m² le Village
AA228 Permis de construire 2022 Particuliers 90 m² rue du Chene Clos du Chene
AA127 Permis de construire 2022 Particuliers 207 m² Le Village
AA223 AA222 Permis de construire 2021 ELEANOR & CIE 235 m² RUE du chene
AA165P Permis de construire 2020 Particuliers 202 m² RUE du Chene Le clos du Chene
AA43 Permis de construire 2020 Particuliers 63 m² 21 rue basse
AA43 Permis de construire 2019 Particuliers 63 m² 21 RUE basse
AA51 Permis de construire 2016 Particuliers 146 m² RUE BASSE
AA202 Permis de construire 2015 Particuliers 137 m² 9 LES VERGERS LE VILLAGE
AA10 Permis de construire 2013 Particuliers 93 m² IMP des Vergers

Consultez le cadastre de Fontenelle grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Fontenelle vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fontenelle et ses alentours. Le relevé cadastral de Fontenelle vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fontenelle vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fontenelle ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontenelle

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontenelle, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fontenelle à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Fontenelle au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fontenelle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fontenelle dans tous les formats désirés.

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